Dernière mise à jour : 20 octobre 2026
1. Éditeur du site
Le site internet https://meuse-compostelle.fr/ est édité par l’association MEUSE – COMPOSTELLE, association régie par la loi du 1er juillet 1901.
Dénomination : MEUSE – COMPOSTELLE
Numéro SIRET : 924 342 157 00022
Siège social : 3 chemin de Retremont, 55000 Haironville, France
Adresse e-mail : jacky.lemaire@gmail.com
Téléphone : non renseigné
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Jacky LEMAIRE, représentant légal de l’association MEUSE – COMPOSTELLE.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
OVH SAS (OVHcloud)
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 03 20 82 73 32
Site internet : https://www.ovhcloud.com/
4. Conception et réalisation
La conception et la réalisation du site internet ont été confiées à ArtiCom (S.A.S. Page OnlyOne).
5. Propriété intellectuelle
Les contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, documents et éléments graphiques, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf autorisation préalable ou mention contraire, toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, de ces éléments est interdite sans l’accord des titulaires des droits concernés.
Les contenus appartenant à des tiers restent soumis aux droits de leurs propriétaires respectifs.
6. Responsabilité
L’association MEUSE – COMPOSTELLE s’efforce de fournir des informations fiables et actualisées sur son site. Elle ne peut toutefois garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente de l’ensemble des informations publiées.
L’association se réserve le droit de modifier les contenus du site à tout moment.
Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers. L’association ne contrôle pas ces sites et ne saurait être tenue responsable de leurs contenus ou de leur fonctionnement.
7. Données personnelles
L’association MEUSE – COMPOSTELLE veille au respect de la réglementation applicable à la protection des données personnelles, notamment du Règlement général sur la protection des données (RGPD) et de la loi Informatique et Libertés.
Lorsque des données personnelles sont collectées, notamment par l’intermédiaire d’un formulaire de contact, elles sont utilisées pour les finalités indiquées au moment de leur collecte.
Les données sont accessibles uniquement aux personnes habilitées et ne sont conservées que pendant une durée adaptée à leur finalité, sous réserve des obligations légales applicables.
Conformément à la réglementation, les personnes concernées peuvent exercer, selon les conditions applicables, leurs droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition au traitement de leurs données.
Pour toute demande relative aux données personnelles, vous pouvez contacter l’association à l’adresse suivante :
jacky.lemaire@gmail.com
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) : https://www.cnil.fr/
8. Cookies et traceurs
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9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les règles légales de compétence juridictionnelle applicables s’appliqueront.